Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :
François Braem
Photographe professionnel membre de la coopérative SMart, opérant sous le numéro de gestion SMart 455415871.

Coordonnées de contact :

  • Téléphone : +33 6 17 22 44 91

  • Email : satisvixi@gmail.com

  • Adresse : Avenue des Châteaux, 12 1/1, 7780 COMINES (Belgique)

Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Hostinger

  • Adresse : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

  • Téléphone : +357 24030182

  • Email : support@hostinger.com

Statut juridique et identification

  • Statut juridique : Photographe indépendant sous statut Smart

  • Numéro d’entreprise Smart : 455415871

  • Adresse de Smart :
    Smart Coop
    Rue Coenraets 72, 1060 Saint-Gilles, Belgique
    Téléphone : +32 (0)2 542 10 80

Propriété intellectuelle

Toutes les photos, textes, images, logos et autres éléments présents sur ce site sont la propriété exclusive de François [Nom de famille] ou font l'objet d'une autorisation spécifique. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite et constitutive de contrefaçon, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Toutefois, il décline toute responsabilité pour :

  • Des interruptions temporaires du site pour maintenance technique.

  • Des erreurs ou omissions dans les contenus.

  • Des dommages résultant de l’utilisation du site ou d’informations incorrectes.

Les liens hypertextes présents sur ce site peuvent renvoyer vers des sites tiers. L’éditeur n’est pas responsable des contenus de ces sites externes.

Politique de confidentialité

Les données personnelles collectées via ce site (formulaires de contact, réservation, etc.) sont traitées conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

  • Responsable du traitement des données : François [Nom de famille]

  • Finalité des données : Répondre aux demandes de contact et effectuer les prestations convenues.

  • Conservation des données : Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire à la réalisation des finalités.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-moi à l’adresse email suivante : satisvixi@gmail.com.

Litiges et droit applicable

En cas de litige, le droit belge est applicable. Tout différend sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles.